Le prochain Conseil Municipal de Muret se tiendra le Mercredi 6 Novembre. En voici l’ordre du jour :
A – Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 Octobre 2019.
B – Délibération rendant compte de décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
C 1 – Installation de Madame Danielle GOMEZ (en remplacement de Madame Elisabeth SERE).
C 2 – Election d’un Conseiller Communautaire suite à la vacance d’un siège.
C 3 – Versement de subventions exceptionnelles aux profits des associations muretaines.
C 4 – Mise en oeuvre et refonte des cycles de travail au sein de la Police Municipale.
C 5 – Autorisation de déposer une demande de permis d’aménager … pour le projet d’aménagement de l’Avenue des Pyrénées.
C 6 – Autorisation de déposer une demande de permis de construire … pour le projet de création d’une salle polyvalente sur la parcelle DR 21.
C 7 – Projet d’implantation de l’entreprise Ascendance.
C 8 – Indemnités d’astreintes et permanence des agents de la collectivité.
C 9 – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS).
D 1- Décision Modificative n°1 – Budget Principal.
D 2 – D 3 – Garanties d’emprunts au bénéfice de la SA PROMOLOGIS.
D 4 – Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2019.
E 1 – Convention avec ENEDIS.
F 1 – Opération « Façades » – Reconduction.
F 2 – Opération « Façades » – Dispositif général – Approbation d’une nouvelle convention au 9, rue du Prieuré à Muret.
F 3 – F 4 – F 5 – F 6 -Aides financières complémentaire de la Ville de Muret au dispositif Eco-Chèque Logement de la Région Occitanie
G 1 – Mise à jour du tableau des effectifs.
H 1 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la réalisation de travaux de voirie sur le territoire communautaire.
