Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 15 octobre 2019 à 20 heures au Fousseret (Maison des Pyrénées – 136 route de Pouy-de-Touges).

Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

1. Personnel :

• Création/suppression de postes suite à avancement de grades
• Création de postes permanents
• Création de poste non permanent
• Mise à disposition d’un agent pour l’animation de randonnées adaptées destinées à des personnes âgées

2. Finances :

• Décision modificative n°1 – Budget général
• Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget général
• Approbation de l’attribution de compensation définitive 2019 (révision libre) – commune de Gratens
• Subvention exceptionnelle – piscine de Cazères

3. Culture – Tourisme :

• Subvention exceptionnelle « projet réserve biodiversité » – association Les fous du bois

4. Petite Enfance :

• Approbation du règlement des Relais d’Assistants Maternels (RAM)
• Approbation de la charte des Relais d’Assistants Maternels
• Approbation des critères d’affectation des places en structures multi-accueil

5. Services à la Personne :

• Appel à projet CARSAT – service d’accompagnement et d’aide à domicile

6. Enfance-Jeunesse :

• Convention ALAE et ALSH – commune de Saint-Christaud
• Subvention exceptionnelle – MJC Lherm
• Reversement de la facturation ALSH 1er trimestre 2019 par la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières
• Tarifs ALAE/ALSH – services en régie
• Tarifs « mercredi » – services en régie
• Tarifs séjours Hiver 2020

7. Urbanisme – Habitat – Mobilité :

• Lancement d’un marché relatif au transport à la demande

8. Nouvelles Compétences :

• Retrait du programme « pour une gestion douce de la Garonne de Boussens à Carbonne » de l’appel à projets FEDER « Garonne 2019-2020 »
• Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize – compétence GEMAPI

9. Affaires Diverses :

• Autorisation de signature du contrat local de santé pré figuratif
• Approbation du bilan d’activité 2018 de la communauté de communes
• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et assainissement 2018 – SIECT

10. Questions Diverses

Nous vous rappelons que les réunions du conseil communautaire sont ouvertes au public.

www.cc-coeurdegaronne.fr