Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 15 octobre 2019 à 20 heures au Fousseret (Maison des Pyrénées – 136 route de Pouy-de-Touges).

Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

  1. Personnel :
  • Création/suppression de postes suite à avancement de grades
  • Création de postes permanents
  • Création de poste non permanent
  • Mise à disposition d’un agent pour l’animation de randonnées adaptées destinées à des personnes âgées
  1. Finances :
  • Décision modificative n°1 – Budget général
  • Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget général
  • Approbation de l’attribution de compensation définitive 2019 (révision libre) – commune de Gratens
  • Subvention exceptionnelle – piscine de Cazères
  1. Culture – Tourisme :
  • Subvention exceptionnelle « projet réserve biodiversité » – association Les fous du bois

  1. Petite Enfance :
  • Approbation du règlement des Relais d’Assistants Maternels (RAM)
  • Approbation de la charte des Relais d’Assistants Maternels
  • Approbation des critères d’affectation des places en structures multi-accueil
  1. Services à la Personne :
  • Appel à projet CARSAT – service d’accompagnement et d’aide à domicile
  1. Enfance-Jeunesse :
  • Convention ALAE et ALSH – commune de Saint-Christaud
  • Subvention exceptionnelle – MJC Lherm
  • Reversement de la facturation ALSH 1er trimestre 2019 par la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières
  • Tarifs ALAE/ALSH – services en régie
  • Tarifs « mercredi » – services en régie
  • Tarifs séjours Hiver 2020
  1. Urbanisme – Habitat – Mobilité :
  • Lancement d’un marché relatif au transport à la demande
  1. Nouvelles Compétences :
  • Retrait du programme « pour une gestion douce de la Garonne de Boussens à Carbonne » de l’appel à projets FEDER « Garonne 2019-2020 »
  • Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize – compétence GEMAPI
  1. Affaires Diverses :
  • Autorisation de signature du contrat local de santé pré figuratif
  • Approbation du bilan d’activité 2018 de la communauté de communes
  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et assainissement 2018 – SIECT
  1. Questions Diverses

Nous vous rappelons que les réunions du conseil communautaire sont ouvertes au public.

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