Conseil communautaire du Volvestre.

Hotel de la communauté du Volvestre à Carbonne
Hotel de la communauté du Volvestre à Carbonne

Le prochain conseil communautaire du Volvestre aura lieu le jeudi 19 octobre à 20 heures 30 au siège de la communauté sis route de Toulouse à Carbonne. Séance publique.

ORDRE DU JOUR

1. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT ESS –

Energies Renouvelables

2. Engagement du Plan Climat Air Energie Territorial Pays du Sud Toulousain

3. Prise de parts sociales au titre de la SCIC Jardins du Volvestre

4. Prise de parts sociales au titre de la SCIC Marestaing (Montesquieu-Volvestre)

Développement économique

5. Parc d’activités Activestre : acquisition d’une parcelle appartenant à M. Thierry BERNARD

Ressources Humaines

6. Mise en stage au 1er janvier 2018

7. Création de postes liés à des avancements de grade

8. Taux promus / promouvables

Finances

9. Décision modificative n° 2 Budget Principal

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