Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne

Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne du 18 novembre.

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le lundi 18 novembre à 20h00 à la Maison du Campet à Cazères (31 promenade du Campet). Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

  1. Personnel :
  • Création de postes permanents

 

  1. Finances :
  • Création du budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
  • Approbation du règlement d’attribution de fonds de concours aux communes
  • Approbation du fonds de concours dans le cadre du PPRT Antargaz/BASF – commune de Boussens Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor

 

  1. Economie :
  • Approbation du règlement d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprises
  • Convention avec le conseil départemental pour délégation d’une partie de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprises
  • Lancement d’une consultation relative à la signalétique des Zones d’Activité Economique (ZAE) Subvention exceptionnelle – ACVA

 

  1. Déchets :
  • Signature du contrat Ecomobilier

 

  1. Culture – Tourisme :
  • Adoption des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Cœur de Garonne
  • Approbation du tracé des chemins de randonnée
  • Approbation de la convention de passage type – chemins de randonnée
  • Convention d’objectifs – comité départemental du tourisme, conseil départemental de la HauteGaronne, communauté de communes Cœur de Garonne, office de tourisme intercommunal Cœur de Garonne

 

  1. Voirie :
  • Demande de subvention pour les travaux de trottoirs de la commune de Boussens – Conseil Départemental

 

  1. Equipements sportifs :
  • Mise à disposition d’un terrain pour la création d’un équipement sportif – commune de Rieumes

 

  1. Urbanisme – Habitat – Mobilité :
  • Convention de délégation de compétence d’organisation de services de Transport à la Demande – Région Occitanie

 

  1. Nouvelles Compétences :
  • Désignation des délégués au syndicat de gestion de la Save et de ses affluents

 

  1. Affaires Diverses :
  • Demande de subventions DETR 2020
  • Attribution du marché relatif à l’acquisition de véhicules à moteur
  • Attribution du marché relatif à la prestation de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de zones artisanales et d’équipements sportifs

 

  1. Questions Diverses

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