Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 15 octobre 2019 à 20 heures au Fousseret (Maison des Pyrénées – 136 route de Pouy-de-Touges).
Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :
- Personnel :
- Création/suppression de postes suite à avancement de grades
- Création de postes permanents
- Création de poste non permanent
- Mise à disposition d’un agent pour l’animation de randonnées adaptées destinées à des personnes âgées
- Finances :
- Décision modificative n°1 – Budget général
- Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget général
- Approbation de l’attribution de compensation définitive 2019 (révision libre) – commune de Gratens
- Subvention exceptionnelle – piscine de Cazères
- Culture – Tourisme :
- Subvention exceptionnelle « projet réserve biodiversité » – association Les fous du bois
- Petite Enfance :
- Approbation du règlement des Relais d’Assistants Maternels (RAM)
- Approbation de la charte des Relais d’Assistants Maternels
- Approbation des critères d’affectation des places en structures multi-accueil
- Services à la Personne :
- Appel à projet CARSAT – service d’accompagnement et d’aide à domicile
- Enfance-Jeunesse :
- Convention ALAE et ALSH – commune de Saint-Christaud
- Subvention exceptionnelle – MJC Lherm
- Reversement de la facturation ALSH 1er trimestre 2019 par la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières
- Tarifs ALAE/ALSH – services en régie
- Tarifs « mercredi » – services en régie
- Tarifs séjours Hiver 2020
- Urbanisme – Habitat – Mobilité :
- Lancement d’un marché relatif au transport à la demande
- Nouvelles Compétences :
- Retrait du programme « pour une gestion douce de la Garonne de Boussens à Carbonne » de l’appel à projets FEDER « Garonne 2019-2020 »
- Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize – compétence GEMAPI
- Affaires Diverses :
- Autorisation de signature du contrat local de santé pré figuratif
- Approbation du bilan d’activité 2018 de la communauté de communes
- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et assainissement 2018 – SIECT
- Questions Diverses
Nous vous rappelons que les réunions du conseil communautaire sont ouvertes au public.