Réunion du conseil municipal de Montesquieu

La prochaine réunion du conseil municipal de Montesquieu aura lieu le mercredi 13 mars à 20h00.

A l’ordre du jour :

FINANCES LOCALES

1 – Compte-rendu de la décision modificative n° 4 sur le budget communal – chapitre 014 atténuations de produits

2 – Approbation du compte de gestion 2018 – budget principal de la commune

3 – Approbation du compte administratif 2018 – budget principal de la commune

4 – Approbation du compte de gestion 2018 – budget annexe du restaurant scolaire

5 – Approbation du compte administratif 2018 – budget annexe du restaurant scolaire

6 – Approbation du compte de gestion 2018 – budget annexe du service enfance-jeunesse

7 – Approbation du compte administratif 2018 – budget annexe du service enfance-jeunesse

8 – Affectation des résultats 2018 – budget principal de la commune

9 – Affectation des résultats 2018 – budget annexe du restaurant scolaire

10 – Affectation des résultats 2018 – budget annexe du service enfance-jeunesse

11 – Vote des taux d’imposition 2019 – budget principal de la commune

12 – Approbation des subventions aux associations 2019 – budget principal de la commune

13 – Approbation du budget 2019 – budget principal de la commune

14 – Approbation du budget 2019 – budget annexe du restaurant scolaire

15 – Approbation du budget 2019 – budget annexe du service enfance-jeunesse

16 – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Garonne pour la construction d’un aménagement sportif (city-park)

17 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au titre de la programmation 2019 du contrat de territoire


FONCTION PUBLIQUE

18 – Mise à jour du tableau des effectifs : Ouverture de trois postes d’adjoint technique territorial principal de 2eme classe à temps complet (35 h) et fermeture de trois postes d’adjoint technique territorial à temps complet (35 h)

19 – Mise à jour du tableau des effectifs : Ouverture de deux postes d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps complet (35 h) et fermeture de deux postes d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet (35 h)

20 – Mise à jour du tableau des effectifs : Ouverture de quatre postes d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps complet (35 h) et fermeture de quatre postes d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe à temps complet (35 h)

21 – Mise à jour du tableau des effectifs : Ouverture d’un poste d’animateur territorial principal de 2ème classe à temps complet (35 h) et fermeture d’un poste d’animateur territorial à temps complet (35 h)

22 – Mise à jour du tableau des effectifs : Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe à temps complet (35 h) et fermeture d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet (35 h)

23 – Mise à jour du tableau des effectifs : Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe à temps non complet (30 h) et fermeture d’un poste d’adjoint d’animation territorial à temps non complet (30 h)

24 – Mise à jour du tableau des effectifs : ouverture d’un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe à temps non complet (28 h) et fermeture d’un poste d’adjoint d’animation territorial à temps non complet (28 h)
25 – Mise à jour du tableau des effectifs : ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps non complet (30 h) et fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (30 h)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

26 – Signature d’une convention de servitude pour l’établissement d’éléments aériens de réseau d’éclairage public – chemin des prés

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