Conseil municipal du 20 novembre 2017.

Le prochain conseil municipal se réunira lundi 20 novembre 2017 à 20 heures dans la salle du conseil municipal de la mairie. A l’ordre du jour:

Présentation du projet citoyen par le Conseil Municipal des Jeunes

1 – Désignation du secrétaire de séance

2 – Convention entre l’Etat et la Commune « @CTES »

3 – Délibération de mise en concurrence pour le contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022

4 – Création et fermeture de postes

5 – Mise à disposition de service pour « la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie d’intérêt communautaire »

6 – Transfert de compétence Enfance/jeunesse- mise à disposition « Enfance Jeunesse » – transfert de compétence : Grands Jeux/ALAE-ALSH et Office de Tourisme

7 – Mise à disposition de personnel concernant le service « la création, l’aménagement et l’entretien des gymnases »

8 – Nouvel organigramme 2018

9 – Attribution du marché public pour la construction de la « Maison Garonne »

10 – Compléments à la délibération de prescription du PLU du 10 octobre 2013

11 – Débat sur les orientations du PADD (projet d’aménagement et de développement durables) du PLU

12 – Avance sur subvention pour le Comité des Fêtes

13 – Subvention coopérative scolaire de l’école maternelle des Capucins

14 – Décision modificative – commune

15 – Décision modificative – camping

16 – Non-valeur – camping

17 – Dissolution du budget annexe du Camping

18 – OMPCA – Versement d’une subvention

19 – Approbation des modalités de transfert des terrains de la ZA à la Communauté de Communes «Cœur de Garonne»

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