Conseil municipal à Montesquieu.

Le prochain conseil municipal à Montesquieu aura lieu le jeudi 6 avril à 20h30.

Plusieurs points seront à l’ordre du jour :

Finances locales :

1- Approbation du compte de gestion 2016 – Budget principal de la commune

2- Approbation du compte administratif 2016 – Budget principal de la commune

3- Approbation du compte de gestion 2016 – Budget annexe du restaurant scolaire

4- Approbation du compte administratif 2016 – Budget annexe du restaurant scolaire

5- Approbation du compte de gestion 2016 – Budget annexe du service enfance-jeunesse

6- Approbation du compte administratif 2016 – Budget annexe du service enfance-jeunesse

7- Affectation des résultats 2016 – Budget principal de la commune

8- Affectation des résultats 2016 – Budget annexe du restaurant scolaire

9- Affectation des résultats 2016 – Budget annexe du service enfance-jeunesse

10- Tarifs municipaux

11- Vote des taux d’imposition 2017 – Budget principal de la commune

12- Approbation des subventions aux associations 2017 – Budget principal de la commune

13- Approbation du budget 2017 – Budget principal de la commune

14- Approbation du budget 2017 – Budget annexe du restaurant scolaire

15- Approbation du budget 2017 – Budget annexe du service enfance-jeunesse

16- Approbation des tarifs des sorties du centre d’animation jeunesse

17- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la ré-informatisation de la bibliothèque municipale

18- Demande de subvention auprès du Centre National du Développement du Sport pour la construction d’un skate-parc

19- Signature d’une convention avec la commune de Carbonne pour la participation aux frais de scolarité d’un enfant inscrit en classe d’intégration scolaire

 

Commande publique :

20- Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour  la réfection complète de la toiture d’un bâtiment communal

 

Fonction publique :

21- Création d’un poste de rédacteur principal classe 1 à temps complet et suppression d’un poste de rédacteur principal classe 2 à temps complet

22- Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal  classe 1 à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial principal classe 2 à temps complet

 

Aménagement du territoire :

23- SDEHG : Approbation de l’avant-projet sommaire de rénovation de l’éclairage public le long de la RD 627 (tranche 1 : entrée de ville <-> gendarmerie) et sur le parking de la gendarmerie

24- SDEHG : Approbation de l’avant-projet sommaire de rénovation de l’éclairage public sur l’Esplanade Nord

 

Le compte rendu du conseil municipal du 20 février est visible sur le site de la mairie de Montesquieu

 

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