Conseil municipal de Carbonne.

Le prochain conseil municipal se réunira à la mairie de Carbonne mardi 21 février à 21 heures.

A l’ordre du jour :

1. Élection du secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 janvier 2017.

3. Vote des comptes administratifs 2016.

4. Avances sur subventions 2017 aux associations.

5. Convention avec association Cent Sets de Table.

6. Transfert de la compétence en matière de PLU à la communauté de communes.

7. VIA GARONA – Convention de Gestion avec le Conseil Départemental

8. Convention de prêt d’une œuvre d’art à la commune.

9. Vente d’un lot dans la zone d’activités de Naudon II.

10. Marchés conclus en 2016.

11. Calendrier conseil municipal

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