Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 16 avril 2019 à 21h – à la Maison des services intercommunaux – 136 route de Pouy-de-Touges – Le Fousseret.
Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

 

  1. PERSONNEL

– Gratification stagiaire – service Déchets

– Création de postes permanents

– Création de postes non permanents

– Création de poste PEC (parcours emploi compétences)

– Convention d’objectifs et de moyens avec l’amicale du personnel AP3CG

  1. FINANCES

– Décision modificative – budget annexe portage de repas

– Versement d’un fonds de concours – SPL Haute-Garonne Numérique

  1. ECONOMIE

– Adoption du cahier des charges et du règlement de lotissement de la ZA Lherm

– Subventions 2019 (à BGE, CAE Impuls’ions, FD CIVAM, Initiative Comminges, Solidarité Paysans)

  1. DECHETS

– Convention de reprise des déchets de bâtiments – 3PA

– Approbation du règlement de la redevance spéciale

– Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un camion benne

– Convention ECO-DDS (déchets diffus spécifiques dangereux des ménages)

  1. CULTURE-TOURISME

– Convention relative à l’entretien des chemins de randonnée avec l’association Les Fous du bois

– Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019 avec La Maison de la Terre

  1. VOIRIE

– Lancement du marché de curage des fossés

– Convention RTE – abattage d’arbres (Cazères)

– Convention RTE – servitude (ZA Descaillaux)

  1. SERVICES A LA PERSONNE

– Approbation des tarifs du service de portage de repas

  1. EQUIPEMENTS SPORTIFS

– Lancement du marché relatif à l’acquisition d’un tracteur et d’une tondeuse

  1. NOUVELLES COMPETENCES

– Approbation de la modification statutaire du syndicat de gestion de la Save et de ses affluents – compétence GEMAPI

– Approbation de la modification statutaire du SIAH du Touch et de ses affluents – compétence GEMAPI

– Adhésion au Syndicat mixte de l’Arize et approbation des statuts– compétence GEMAPI

  1. QUESTIONS DIVERSES

– Modification des statuts de la communauté de communes

– Lancement de la consultation relative à l’achat et à la maintenance de matériel d’impression

– Lancement Marché téléphonie – data – infogérance