C. Politique:

Conseil municipal de Carbonne :

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mercredi 19 décembre 2018, à 20 heures 30.

Ordre du jour :

Développement commercial : Dérogations au travail du dimanche.

Environnement et carde de vie : Opération façades et vitrines commerciales.

Bâtiments communaux et génie urbain : SDEHG : Mise en place de l’éclairage public au parking situé Rue Lamartine.

Finances : Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019 – Budget communal : décision modificative N°13 et N°14 – Tarification vente fauteuils usagés du cinéma.

Urbanisme et habitat : Demande d’aide financière dans le cadre de l’appel à projets Bourgs centres Occitanie – Classements dans le domaine public.

Administration générale : Motion pour des Etats généraux du pouvoir d’achat et de la transition écologique.

Divers : Rapport sur l’eau 2017. Délégations du maire.

Conseil communautaire :

Le prochain conseil de la communauté des communes du Volvestre aura lieu le Jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 au siège de la Communauté.

Ordre du jour :

Marches publics : Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT.

Fonctionnement : Définition de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire »-Définition de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire »- Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Création et gestion de maisons de services au public »-Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »-Annulation de la délibération N°10 10 18 relative à la convention constitutive d’une entente intercommunale pour l’entretien et la gestion des espaces publics communautaires.

Habitat : Aides communautaires à l’amélioration de l’habitat privé octroyées au titre du PIG (Programme d’Intérêt Général).

Finance : Ouverture des crédits avant le vote du budget-Avance de trésorerie budget annexe CUM-Ajustement subvention budget annexe Tourisme-Décision modificative n° 5 Budget Principal-Plan de financement définitif pour une subvention de la construction du cheminement piétonnier de Jallier dans le cadre du programme Leader.

Développement économique : Extension Activestre – Demande de subvention au titre de la DETR / Programmation 20-ZA Lacaze – Cession du lot n°7 à la société GEF-ZA Naudon – Vente LOPEZ.

Economie sociale et solidaire et énergies renouvelables : Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial du Pays Sud Toulousain.

Collecte et traitement des déchets : Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.

Voirie : Commune de Rieux-Volvestre : constat de désaffection du domaine public- Commune de Saint-Christaud : constat de désaffection du domaine public.

Aménagement de l’espace : Syndicat mixte Interdépartemental de la vallée de la Lèze – SMIVAL : demandes de retrait des communes du syndicat-Syndicat mixte Interdépartemental de la vallée de la Lèze – SMIVAL : réduction des compétences du syndicat-Modification des statuts du Syndicat mixte Interdépartemental de la vallée de la Lèze – SMIVAL.

Questions diverses.