Prochaine réunion de la Communauté des communes du Volvestre.
Les membres de la communauté des communes du Volvestre se réuniront le jeudi 29 novembre au siège de la communauté à Carbonne, avenue de Toulouse. A l’ordre du jour :
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT.
Marches publics : Appel d’offre pour la collecte et le transport des déchets.
Finances : Décisions modificatives budget annexe Activestre – Décision modificative budget tourisme – Décision modificative budget hôtel d’entreprises. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds de solidarité en faveur des collectivités.
Ressources humaines : Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2019. Création d’un poste d’aide-auxiliaire de puériculture dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC).
Aménagement de l’espace communautaire : AAP Garonne 2019-2020. Convention de Partenariat pour le développement du programme « Gestion douce et valorisation de la Garonne de Boussens à Carbonne » – MSAP – Demande de financement auprès de l’Etat et de l’Union Européenne (LEADER) pour le fonctionnement et l’acquisition de matériel informatique pour la MSA – Modification statutaire du SIAH de la Louge : retrait de la Communauté d’Agglomération Muretain Agglo – Modification statutaire du SIAH de la Louge : Réduction du contenu des compétences -Modifications statutaires du SIAH de la Louge.
Développement économique : Parc Activestre (Extension) – Cession d’un lot à l’entreprise Jucla Viandes – Avis sur l’ouverture dominicale des commerces : commune de Carbonne.
Economie sociale et solidaire et énergies renouvelables : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Présentation de la stratégie et du plan d’actions – Ecologie industrielle : Ateliers EIGO.
Collecte et traitement des déchets : Approbation d’un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l’éco organisme Eco Mobilier.
Fonctionnement : Raccordement électrique du centre technique de Noé.
Questions diverses.
