Réunion du Conseil Communautaire Cœur de Garonne

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 20 novembre 2018 à 20 heures au 12 rue Notre Dame à Rieumes. Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

PERSONNEL
• Mise à disposition agents communaux – Tourisme (Martres-Tolosane)

• Mise à disposition agent intercommunal d’entretien (Mauran)

• Création de poste

• Délégation de l’action sociale à l’amicale AP3CG

FINANCES
• Décision Modificative n°3 – Budget principal

• Décision modificative n°1 – Budget Photovoltaïque

• Décision modificative n°1 – Budget ZA Descaillaux

• Décision modificative n°1 – Budget Portage de repas

• Décision modificative n°1 – Budget Service d’Aides à Domicile

• Subvention exceptionnelle – Sinistre de l’Aude

• Emprunt – Financement travaux MSI

• Indemnité Trésorier

DECHETS
• Signature d’un contrat avec l’organisme Ecomobilier 2018-2023

• Signature d’une convention avec le repreneur de la ferraille – déchèterie Le Fousseret

SERVICES A LA PERSONNE
• Lancement marché Portage de repas

• Habilitation Aide sociale – Service d’Aides à Domicile

GRANDS TRAVAUX
• Attribution marché travaux – Extension MSI (Le Fousseret)

• Attribution marché ZA Lherm

URBANISME – HABITAT
• Signature convention Etablissement Public Foncier – Bourg Centre Cazères

NOUVELLES COMPETENCES
• Convention communauté de communes du Volvestre – Appel à Manifestation d’Intérêt Garonne

Compétence GEMAPI :

• Modification des statuts – SIAH du Touch

• Modification des statuts du SIAH de la Louge – Retrait du Muretain Agglo

• Modification des statuts du SIAH de la Louge – Réduction du contenu des compétences

• Modification des statuts du SIAH de la Louge – Actualisation

Compétence Eau potable :

• Modification des statuts – Syndicat Intercommunal de Eaux des Coteaux du Touch (SIECT)

• Approbation du bilan d’activités 2017 – Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch

QUESTIONS DIVERSES
• Lancement marché d’entretien des bâtiments intercommunaux

• Motion de soutien au conseil départemental de la Haute-Garonne

Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Communautaire sont ouvertes au public.

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