Le conseil de la communauté des communes du Volvestre aura lieu le jeudi 19 octobre à l’Hôtel de la communauté à Carbonne à 21h. A l’ordre du jour :
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT
ESS – Energies Renouvelables :
Engagement du Plan Climat Air Energie Territorial Pays du Sud Toulousain
Prise de parts sociales au titre de la SCIC Jardins du Volvestre
Prise de parts sociales au titre de la SCIC Marestaing (Montesquieu-Volvestre)
Développement économique :
Parc d’activités Activestre : acquisition d’une parcelle appartenant à M. Thierry Bernard.
Ressources Humaines :
Mise en stage au 1er janvier 2018.
Création de postes liés à des avancements de grade.
Taux promus / promouvables
Finances :
Décision modificative n° 2 Budget Principal.
Approbation des modalités de transfert des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, touristiques, portuaires ou aéroportuaires à la Communauté de Communes.
Création des budgets annexes Naudon 2 et Penelle.
Environnement :
Suspension provisoire de l’activité de l’ISDI pour les professionnels.
Semaine européenne de réduction des déchets (SERD).
Adoption d’un tarif pour les composteurs.
Habitat :
Aide à la rénovation de logements communaux : subvention à la commune de Lavelanet de Comminges.
Prospective / Mutualisation :
Dispositif de recueil mobile pour titres d’identité et de voyage.
Petite enfance :
Règlement de fonctionnement des crèches.
Bilan et perspectives du RAM à l’occasion des 10 ans de fonctionnement.
Questions diverses.
