Le conseil communautaire se tiendra le jeudi 24 novembre 2016. A l’ordre du jour :
Marchés Publics : Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT.
Développement économique : Création d’une société publique locale (SPL) départementale pour les besoins économiques des territoires ruraux et périurbains. Commune de Carbonne : ouverture dominicale.
Ressources Humaines : Création de postes en vue du transfert de la compétence tourisme. Modification du régime indemnitaire de la Communauté de Communes du Volvestre. Critères d’évaluation entretien professionnel – modifications.
Finances – Voirie : Convention de reversement entre la commune de Carbonne et la Communauté de Communes du Volvestre dans le cadre d’un Projet Urbain Partenarial (PUP).
Habitat : Rénovation habitat privé.
Petite Enfance : Convention de mise à disposition d’un local pour les animations du RAM avec la commune de Montesquieu-Volvestre. Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition du logiciel de gestion du service Petite Enfance.
Questions diverses.
